Mentions légales

Editeur

Nzo Couture
Enzo Boureau

Adresse :


Email :
contact@nzocouture.com

Design et développement du site

Création de site internet par LSO Studio

21 Rue Ernest Landrieau
85340 Les Sables d’Olonne
Site internet : lsostudio.com

Droit d’auteur du domaine

Nzo Couture est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Nzo Couture.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle

Hébergement

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Limitations de responsabilité

Nzo Couture ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.amaliashop.com.

Nzo Couture décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.amaliashop.com.

Nzo Couture s’engage à sécuriser au mieux le site www.nzocouture.com. Cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Nzo Couture se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Nzo Couture se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

Confidentialité

Cookies

Les cookies envoyés par le serveur ont uniquement pour fonction d’améliorer le confort de navigation sur le site. Leur non acceptation par votre navigateur n’entraine aucune restriction concernant l’accès au contenu.

Confidentialité des données

Nous nous engageons à protéger vos données personnelles et votre vie privée. Nous utilisons les informations que vous nous transmettez pour traiter vos demandes et vous faire part de notre réponse.

Communication de vos données personnelles à des tiers

Nous ne vendons, ni ne louons ni ne communiquons gratuitement à des tiers les informations vous concernant

Modification de vos informations

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site www.nzocouture.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez-nous un message à contact@nzocouture.com.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.nzocouture.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Retour en haut